Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ATELIERS DU GOUT
HOUDEBINE

Numéro de dépôt :
4317242
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
LES ATELIERS DU GOUT de HOUDEBINE

Présentation de la marque LES ATELIERS DU GOUT

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par HOUDEBINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est HOUDEBINE domicilié(e) Zone industrielle de Kerguilloten - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque LES ATELIERS DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU GOUT arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

HOUDEBINE a également déposé les autres marques suivantes : KEROHAN


HOUDEBINE - Zone industrielle de Kerguilloten - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France


MARK & LAW, Eléonore DAUPHANT - 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 7 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°737556 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793990 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Services de restauration, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants, restaurants libre-service, snack-bars, services de traiteurs, tous ces services aussi par l'intermédiaire de distributeurs automatiques de boissons, mise à disposition de machines à café.